ANTRIEBSPUNKT UND ANORDNUNG
Brevet européen · EP3913143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3913143
- Numéro de demande
- EP20175147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2020
- Publié
- 24 nov. 2021
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E02D 5/28 (2006.01)E02D 5/52 (2006.01)E02D 5/56 (2006.01)E02D 5/72 (2006.01)E02D 5/80 (2006.01)E04H 12/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 18 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- SHIP Global IP Management and Translations GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel → SeproTec Multilingual Solutions GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Base
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 5 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SHIP Global IP Management and Translations GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
00620 Helsinki, FI
00620 Helsinki, FI
00620 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.