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Brevet européen · EP3928020 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3928020
- Numéro de demande
- EP19808601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2019
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 33/025 (2006.01)F16L 33/035 (2006.01)
- Priorité
- EP 19158911 22.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/082696 27.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/169223 27.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.