VERDICHTERGEHÄUSE MIT STABILISATORKANAL

Brevet européen · EP4158204 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158204
Numéro de demande
EP21725729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
4 nov. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/68 (2006.01)
Priorité
EP 20176379 25.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/062336 10.05.2021
Publication PCT
WO2021/239455 02.12.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.11.2026

Parties

Titulaire

Accelleron Schweiz AG

Accelleron Switzerland Ltd.

Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden

Inventeur

RUSCH, Daniel Bernhard

5430 Wettingen

MUNDINGER, Gerd

5430 Wettingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.