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Brevet européen · EP4220681 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4220681
- Numéro de demande
- EP23154058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2023
- Publié
- 2 août 2023
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 37/18 (2006.01)H01J 37/20 (2006.01)H01J 37/305 (2006.01)H01J 37/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202217589791 31.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
UNCOVSKY, Marek
Hillsboro, 97124 - 5793, US
NOVAK, Libor
Hillsboro, 97124 - 5793, US
GLAJC, Petr
Hillsboro, 97124 - 5793, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.