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Brevet européen · EP4288960 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4288960
- Numéro de demande
- EP22737416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2022
- Publié
- 13 déc. 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G10L 15/16 (2006.01)G10L 15/26 (2006.01)G06V 40/16 (2022.01)G06V 10/82 (2022.01)G06N 3/084 (2023.01)G10L 15/25 (2013.01)G06N 3/044 (2023.01)G06N 3/045 (2023.01)
- Priorité
- GR 20210100402 18.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/066419 15.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/263570 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- DeepMind Technologies Limited, 5 New Street Square, London EC4A 3TW, Royaume-Uni → GDM Holding LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- SeproTec Multilingual Solutions GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 13 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
London N1C 4AG, GB
London N1C 4AG, GB
London N1C 4AG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.