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Brevet européen · EP4288960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4288960
Numéro de demande
EP22737416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2022
Publié
13 déc. 2023
Délivré
25 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G10L 15/16 (2006.01)
G10L 15/26 (2006.01)
G06V 40/16 (2022.01)
G06V 10/82 (2022.01)
G06N 3/084 (2023.01)
G10L 15/25 (2013.01)
G06N 3/044 (2023.01)
G06N 3/045 (2023.01)
Priorité
GR 20210100402 18.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/066419 15.06.2022
Publication PCT
WO2022/263570 22.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 10 sept. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 10 sept. 2025

    Transféré

    Titulaire
    DeepMind Technologies Limited, 5 New Street Square, London EC4A 3TW, Royaume-Uni → GDM Holding LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    SeproTec Multilingual Solutions GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  5. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  6. 13 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  7. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Inventeur

ASSAEL, Ioannis Alexandros

London N1C 4AG, GB

SHILLINGFORD, Brendan

London N1C 4AG, GB

GOMES DE FREITAS, Joao Ferdinando

London N1C 4AG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.