MODULARES BRENNSTOFFZELLENSYSTEM
Brevet européen · EP4413624 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4413624
- Numéro de demande
- EP22782899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2022
- Publié
- 14 août 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/04014 (2016.01)H01M 8/04111 (2016.01)H01M 8/04082 (2016.01)H01M 8/0612 (2016.01)H01M 8/2484 (2016.01)H01M 8/249 (2016.01)H01M 8/12 (2016.01)
- Priorité
- EP 21201222 06.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077830 06.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/057580 13.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
TISSOT, Jean-Francois
68750 Bergheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.