MIKROOPTISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP4573403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4573403
Numéro de demande
EP23755345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2023
Publié
25 juin 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G02B 26/08 (2006.01)
B81C 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022208488 16.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/071842 07.08.2023
Publication PCT
WO2024/037916 22.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Carl Zeiss SMT GmbH

Rudolf-Eber-Straße 2, 73447 Oberkochen, DE

Inventeur

SAROV, Yanko

73447 Oberkochen, DE

HAUF, Markus

73447 Oberkochen, DE

WEBER, Ulrich

73447 Oberkochen, DE

AMELING, Ralf

73447 Oberkochen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.