Plan d'affectation des zones
Plan de zones · Saint-Aubin (FR)
Document
- Type
- Plan de zones
- Commune
- Saint-Aubin (FR)
- Canton
- Fribourg
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Gemeindeverwaltung
- Approuvé par
- RIMU
- Source
- ÖREBlex, canton Fribourg
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Saint-Aubin (FR) avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
2063_20190410_PAZ.pdfOuvrir dans un nouvel onglet
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KN 556500 567000 557500 558000 558'500 559000 559'500 COMMUNE DE BILLENS-HENNENS
PLAN D'AMENAGEMENT LOCAL ENQUETE PUBLIQUE COMPLEMENTAIRE Mis à l'enquête publique par publication dans les Feuilles officielles (FO) n° 51 du 20 décembre 2013, n° 46 du 14 novembre 2014,
PLAN D'AFFECTATION DES ZONES (NOUVEAU) Ech1/5000 BILL-HENN 22.04 n° 39 du 30 septembre 2016 et n° 39 du 29 Septembre 2017 DECEMBRE 2013 / NOVEMBRE 2014 « URBASOL SA ROUTEDEMONTCARMEL2 1762 GIVISIEZ DATE: SEPTEMBRE 2016 / SEPTEMBRE 2017
ZONES D'AFFECTATION see Chr à Lors Er
É = ZONE DE PROTECTION DU SITE CONSTRUIT
Adopté par le Conseil communal ‘de là coïfimune de Billèns-Hennens, le . 13,1. 20)
. Approuvé par la Direction de l'aménagement, de l'environnement et des constructions, le ZONE DE CENTRE VILLAGE
ZRFD ZONE RESIDENTIELLE FAIBLE DENSITE
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ZONE D'INTERET GENERAL 1,2, 3 Le Conseiller d'Etat, Directeur :. . |.\|. : ZONE D'ACTIVITES | ZONE LIBRE @ , ZONE AGRICOLE Xp (S AIRE FORESTIERE %
MESURES PARTICULIERES © à Les Champs de Gevoux Voir décision d'appro- ERRESE CARTE DES DANGERS DE DETAILS - SECTEUR DE DANGER INDICATIF F baton de la DAEC du CARTE DES DANGERS DE DETAILS - SECTEUR DE DANGER FAIBLE &
CARTE DES DANGERS DE DETAILS - SECTEUR DE DANGER MOYEN &
CARTE DES DANGERS DE DETAILS - SECTEUR DE DANGER ELEVE
= BATIMENT NON SOUMIS A L'INDICE BRUT D'UTILISATION DU SOL PERIMETRE D'IMPLANTATION DES NOUVELLES CONSTRUCTIONS (ZPSC)
CT PLAN D'AMENAGEMENT DE DETAIL APPROUVE
Les Daillettes 199
ET PLAN D'AMENAGEMENT DE DETAIL OBLIGATOIRE
ESPACE NECESSAIRE AUX COURS D'EAU
Les dispositions de l’article 15 du RCU « prescriptions particulières relatives aux cours d'eau » + + du règlement communal d'urbanisme sont applicables.
MESURES DE PROTECTION BEM ELEMENTS NATURELS PROTEGES - HAIES, BOSQUETS
© *… ELEMENTS NATURELS PROTEGES - ARBRES ISOLES, VERGERS
Eu PERIMETRE ARCHEOLOGIQUE
COURS D'EAU
en à sn à on COURS D'EAU SOUS TUYAUX (Tracé approximatif)
ESPACE RESERVE AUX COURS D'EAU
1 2 3 SN @ © © IMMEUBLES PROTEGES - CATEGORIES 1/2/3 j + © INFORMATIONS INDICATIVES Fe À == SITES POLLUES - SITES DE REMBLAYAGE / AIRES D'EXPLOITATION ©
= PERIMETRE COMMUNAL a
© S LES COTATIONS DE LA ZONE A BATIR NE SONT PAS MENTIONNEES SUR LE PAZ. LES DONNEES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES A S
167
L'ADMINISTRATION COMMUNALE DE BILLENS-HENNENS, mail: [email protected], OU AU BUREAU URBASOL SA, mail: [email protected] où
La Fin du Jordi
La Bioleyre
Les Champs Lédevant
Les Vusilles
597 Bois aux Moines
Les Tâches Voir décision d'appro-
bation de la DAEC du
DECISION DIFFEREE
-- + +
© Etat de Fribourg NEAUT, 006/16.01.01/000 YC-GEOMATIQUE SA
YVAN CHASSOT 1680 Romont FR
Commune de SIVIRIEZ