Plan d'affectation des zones
Plan de zones · Billens-Hennens
Document
- Type
- Plan de zones
- Commune
- Billens-Hennens
- Canton
- Fribourg
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Gemeindeverwaltung
- Approuvé par
- RIMU
- Source
- ÖREBlex, canton Fribourg
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Billens-Hennens avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
2063_20220119_MSCA_PAZ.pdfOuvrir dans un nouvel onglet
Texte
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COMMUNE DE BILLENS-HENNENS NN PLAN D'AMENAGEMENT LOCAL / REVISION
PLAN D'AFFECTATION DES ZONES Ech 1/5000 BILL-HENN 22.05 ENQUETE PUBLIQUE AUX CONDITIONS D'APPROBATION PAR LA DAEC DU 10.04.2019 + + + + - URBASOL SA ROUTE JO-SIFFERT 4 1762 GIVISIEZ DATE: AOÛT 2019 ZONES D'AFFECTATION Zones à bâtir Eléments protégés superposés EPSON ZONE DE PROTECTION DU SITE CONSTRUIT e ARBRE - BOISEMENT HORS FORET ZONE DE CENTRE VILLAGE VERGER - BOISEMENT HORS FORET ZRFD ZONE RESIDENTIELLE A FAIBLE DENSITE HAIE / SURFACE BOISEE - BOISEMENT HORS FORET 46. ZONE D'INTERET GENERAL 1, 2, 3 @ >? À IMMEUBLES PROTEGES - CATEGORIES 1/23 ZACT ZONE D'ACTIVITES + AUTRES ELEMENTS PROTEGES 2 ZONE LIBRE @® ©© OBJETS VS D'IMPORTANCE REGIONALE - Catégorie 1 et 2
Zone agricole DR 5 Autres éléments superposés
ZONE AGRICOLE TZ ses POLLUES
Autre zone = BATIMENT EXISTANT NON SOUMIS A L'IBUS
ee AE AIRE FORESTIÈRE 206
La fin des Esserts ZA
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INFORMATIONS INDICATIVES ELEMENTS SUPERPOSES Secteurs superposés
CARTE DES DANGERS NATURELS - SECTEUR DE DANGER INDICATIF
COURS D'EAU A CIEL OUVERT ET ETENDUE D'EAU — +
COURS D'EAUX SOUS TUYAUX - TRACE EXACT
NAT - TEUR DE DANGER FAIBLE GARTE DES DANGERS NATURELS SEGTEOR COURS D'EAU SOUS TUYAUX - TRACE INCERTAIN
ES CARTE DES DANGERS NATURELS - SECTEUR DE DANGER MOYEN CARTE DES DANGERS NATURELS - SECTEUR DE DANGER ELEVE
Les Champs de Gevoux
FE ZONE DE PROTECTION DES EAUX SOUTERRAINES S1/S2/S3
PERIMETRE COMMUNAL
ESPACE RESERVE AUX COURS DEAU
ESPACE RESERVE AUX COURS D'EAU
Les dispositions de l'article 15 du RCU « prescriptions particulières relatives aux cours d'eau » du règlement communal d'urbanisme sont applicables.
Au Moulin
Le Replan
Périmètres superposés
PLAN D'AMENAGEMENT DE DETAIL APPROUVE
PLAN D'AMENAGEMENT DE DETAIL OBLIGATOIRE a La Chenaletta f
/
PERIMETRE ARCHEOLOGIQUE
NV
PERIMETRE D'IMPLANTATION DES NOUVELLES CONSTRUCTIONS (ZPSC)
1171500 + + + +
%s. a le, 6
S2 CE
43 La Perrausa
Le Champ de l'Epina
LES COTATIONS DE LA ZONE A BATIR SONT MENTIONNEES SUR LE PAZ A TITRE INDICATIF. LES DONNEES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES A L'ADMINISTRATION COMMUNALE DE BILLENS-HENNENS, mail: [email protected], OU AU BUREAU URBASOL SA, mail:[email protected]
itorées du Dévin
Mis à l'enquête publique par publication dans la Feuille officielle (FO) n° 31 du 3 août 2019
Champ des Mottes
Adopté par le Conseil communal de la commune de Billens-Hennens, le . O9. 9 25 le)
586
Les Paccots
Le Dévin
La Secrétaire : rec La Syndique : . =
Les Pales
Le Conseiller d'Etat, Directeur : .
La Fin du Jordi
La Bioieyre
Voir décision d'approbation de la DAEC du À Le Zoue 4 r>
1 ) JAN. 2072 per approuver
a tréangns, p- 4
563
La Fin d'Amont
108 Le Pra du Meytan
554 Champ Liamont
Grands Champs
ECTEUR HENNENS /} DECISION DIFFEREE
Les Champs Lédevant
Grands Champs
552 Champ Blanchet
106 Tr cresdx _
à 602 Les Rapes
512 Le Marchet
Les Vusilles
Les Roseires
1170000
La Coula
597 Bois aux Moines
Grands Champs
Les Chintres
La Coudra e e
Les Tâches
143 Planches Cochard
1169'500 +
© Etat de Fribourg BASE CADASTRALE MISE À JOUR FEVRIER 2019
YC-GEOMATIQUE SA YVAN CHASSOT 1680 Romont FR
Bases légales
710.1 · RPBG · Canton
710.11 · RPBR · Canton
812.1 · GewG · Canton
812.11 · GewR · Canton
SR 700 · Raumplanungsgesetz, RPG · Confédération
SR 814.20 · Gewässerschutzgesetz, GSchG · Confédération
SR 814.41 · LSV · Confédération
SR 814.201 · GSchV · Confédération