Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents: 48'903
En vigueur: 44'294
Communes: 872
Cantons: 14

Par canton

Valais1'327

Résultats

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Gesamtrevision der Nutzungsplanung (ZNP) und des Bau- und Zonenreglements (BZR)

Plan d'affectation · Saas-Balen · En vigueur depuis le 26 oct. 1983

Gesamtrevision des Bau- und Zonenreglements (BZR)

Plan d'affectation · Baltschieder · En vigueur depuis le 27 avr. 1983

Teilrevision der Nutzungsplanung und des Bau- und Zonenreglements - Niederwald

Plan d'affectation · Goms · En vigueur depuis le 6 avr. 1983

Quartierplan (QP) - "Taschonieren"

Plan d'affectation · Varen · En vigueur depuis le 23 févr. 1983

Plan de quartier (PQ) - "Bois-Noir"

Plan d'affectation · Saint-Maurice · En vigueur depuis le 12 janv. 1983

Modification partielle du plan d'affectation des zones et du règlement communal des constructions et des zones

Plan d'affectation · Collombey-Muraz · En vigueur depuis le 26 mai 1982

Plan de quartier (PQ) - "Usine des Eaux de Saxon"

Plan d'affectation · Saxon · En vigueur depuis le 26 mai 1982

Gesamtrevision der Nutzungsplanung (ZNP) und des Bau- und Zonenreglements (BZR) Törbel

Plan d'affectation · Törbel · En vigueur depuis le 7 avr. 1982

Gesamtrevision der Nutzungsplanung (ZNP) und des Bau- und Zonenreglements (BZR)

Plan d'affectation · Oberems · En vigueur depuis le 31 mars 1982

Gesamtrevision der Nutzungsplanung (ZNP) und des Bau- und Zonenreglements (BZR)

Plan d'affectation · Ergisch · En vigueur depuis le 31 mars 1982

Révision globale du plan d'affectation des zones et du règlement communal des constructions et des zones

Plan d'affectation · Nendaz · En vigueur depuis le 15 avr. 1981

Plan de quartier (PQ) - "Le Torrent" - Homologation complémentaire

Plan d'affectation · Riddes · En vigueur depuis le 16 nov. 1980

Modification partielle du plan d'affectation des zones - Miège

Plan d'affectation · Noble-Contrée · En vigueur depuis le 3 oct. 1980

Plan de quartier (PQ) - "En Lydésoz"

Plan d'affectation · Saillon · En vigueur depuis le 6 août 1980

Gesamtrevision der Nutzungsplanung (ZNP) und des Bau- und Zonenreglements (BZR)

Plan d'affectation · Agarn · En vigueur depuis le 13 févr. 1980

Modification partielle du plan d'affectation des zones - Miège

Plan d'affectation · Noble-Contrée · En vigueur depuis le 16 janv. 1980

Plan de quartier (PQ) - "Le Torrent"

Plan d'affectation · Riddes · En vigueur depuis le 6 déc. 1979

Situationsplan - Parzelle Nr. 493

Plan d'affectation · Saas-Fee · En vigueur depuis le 2 mai 1979

Quartierplan - "Pletschen"

Plan d'affectation · Leuk · En vigueur depuis le 25 avr. 1979

Quartierplan - "St-Barbara"

Plan d'affectation · Leuk · En vigueur depuis le 5 oct. 1977

Plan de quartier (PQ) - "Les Guidoux"

Plan d'affectation · Saxon · En vigueur depuis le 18 mai 1977

Quartierplan - "Thel"

Plan d'affectation · Leuk · En vigueur depuis le 15 sept. 1976

Modification partielle du plan d'affectation des zones - Secteur "Lonzerayes", Miège

Plan d'affectation · Noble-Contrée · En vigueur depuis le 29 mai 1974

Plan de quartier (PQ) - "Ecône"

Plan d'affectation · Riddes · En vigueur depuis le 29 mars 1973

Plan de quartier (PQ) - "Pro Familia"

Plan d'affectation · Sion · En vigueur depuis le 31 mai 1972