Demandes d’autorisation de construire à Sembrancher

Les demandes d’autorisation de construire mises à l’enquête à Sembrancher, celles encore ouvertes d’abord : ce qui est construit, où, sur quelle parcelle et dans quelle zone, et jusqu’à quand on peut faire opposition.

En délai d’opposition
1
Demandes
29
Dernière publication
23 oct. 2026

Toutes les demandes

29 demandes

Changement d'affectation d'un local commercial au rez-de-chaussée en logement et pose d'une PAC extérieure

No Folio 5, Lieu-dit Rière les Fours, 1933 Sembrancher · publiée le 23 oct. 2026

opposition jusqu’au 23 nov. 2026, encore 17 jours

Modification de la Demande d'autorisation de construire n° 2025-17673 - remplacement des volets

No Folio 5, Lieu-dit En Biollay, 1933 Sembrancher · publiée le 2 oct. 2026

Régularisation d'une conduite aérienne existante

No Folio 8, Lieu-dit Rière les Maisons, La Garde, 1933 La Garde (Sembrancher) · publiée le 2 oct. 2026

Modification du projet autorisé et construction d'un couvert à voitures

No Folio 7, Lieu-dit Le Farray, 1933 Sembrancher · publiée le 28 août 2026

Pose d'une enseigne en façade (dossier de régularisation)

No Folio 5, Lieu-dit Sembrancher, Rière les Fours, 1933 Sembrancher · publiée le 17 juil. 2026

Remplacement partiel des garde-corps des balcons

No Folio 4, Lieu-dit La Gravenne, 1933 Sembrancher · publiée le 3 juil. 2026

Pose de pavillons provisoires pour la crèche-UAPE de Sembrancher

No Folio 4, Lieu-dit La Gravenne, 1933 Sembrancher · publiée le 12 juin 2026

Modification d'une citerne à mazout

No Folio 12, Lieu-dit Le Câlo, 1933 Sembrancher · publiée le 12 juin 2026

Transformation d'une salle de costume en logement + création d'un deuxième logement dans une villa

No Folio 5, Lieu-dit En Biollay, 1933 Sembrancher · publiée le 12 juin 2026

Transformation et agrandissement d'une maison

No Folio 5, Lieu-dit Le Farray, 1933 Sembrancher · publiée le 1 mai 2026

Inscription du nom des entreprises sur 2 façades

No Folio 12, Lieu-dit La Chapalette, 1933 Sembrancher · publiée le 17 avr. 2026

Déplacement de 2 stores

No Folio 8, Lieu-dit Rière les Maisons, 1933 La Garde (Sembrancher) · publiée le 17 avr. 2026

Agrandissement d’une porte-fenêtre, ajout de 2 velux sur pan de toit ouest, restauration de l'escalier existant, rénovation de la barrière du rez

No Folio 5, Lieu-dit En Biollay, 1933 Sembrancher · publiée le 27 mars 2026

Réfection de la toiture et installation de panneaux solaires

No Folio 5, Lieu-dit En Biollay, 1933 Sembrancher · publiée le 27 mars 2026

Rénovation couverture et installation de panneaux photovoltaiques

No Folio 5, Lieu-dit Sembrancher, 1933 Sembrancher · publiée le 27 mars 2026

Restructuration d'une surface commercial en RESTAURANT et locaux de promotion de produits du terroir

No Folio 5, Lieu-dit Rière les Fours, 1933 Sembrancher · publiée le 6 mars 2026

Modification du projet publié: démolition d'un tunnel, dépose de conteneurs, construction de dépôt-atelier bureau et 1 logement de fonction

No Folio 11, Lieu-dit La Chapalette, Les Parties, 1933 Sembrancher · publiée le 6 mars 2026

Rénovation énergétique sommaire (isolation extérieure + PAC) avec agrandissement des balcons

No Folio 5, Lieu-dit En Biollay · Sembrancher · publiée le 12 déc. 2025

Démolition d'un couvert à voitures, construction d'un bâtiment de bureaux destinés à des activités médicales et paramédicales. Annule et remplace la mise à l'enquête parue le 16.05.2025 (dérogation).

1933 Sembrancher · publiée le 21 nov. 2025

Création, modification et changement de fenêtres en façade

No Folio 6, Lieu-dit Le Cleusuit Devant, En Biollay · Sembrancher · publiée le 14 nov. 2025

Remplacement d'un système de chauffage par une pompe à chaleur extérieure

No Folio 7, Lieu-dit Le Pré de Foire · Sembrancher · publiée le 14 nov. 2025

démolition d'un tunnel, dépose de conteneurs, construction de dépôt-atelier bureau et 1 logement de fonction

No Folio 11, Lieu-dit La Chapalette, Les Parties · Sembrancher · publiée le 14 nov. 2025

Pose d'une pompe à chaleur extérieure

No Folio 4, Lieu-dit La Gravenne · Sembrancher · publiée le 24 oct. 2025

Fermeture d'un balcon

No Folio 7, Lieu-dit Le Farray · Sembrancher · publiée le 24 oct. 2025

Rénovation d'une maison de village

No Folio 5, Lieu-dit Sembrancher · publiée le 24 oct. 2025

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