gourdes
Design suisse · 132975 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132975
- Numéro de demande
- 2006-00554
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 26 juin 2006
- Enregistré
- 4 août 2006
- Publié
- 31 août 2006
- Protégé jusqu’au
- 26 juin 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 26 juin 2031
- Priorité
- EM 000 514 161 19.04.2006
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
- 16 avr. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.04.2021
- 15 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 15 avr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 31 août 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.