barbecues

Design suisse · 137194 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137194
Numéro de demande
2010-00546
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
8 juil. 2010
Enregistré
14 sept. 2010
Publié
15 sept. 2010
Radié
8 juil. 2015
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 001685488 23.03.2010
Source
Swissreg

Designs

Design 1

barbecues, reproduction 1barbecues, reproduction 2barbecues, reproduction 3barbecues, reproduction 4barbecues, reproduction 5barbecues, reproduction 6barbecues, reproduction 7

Design 2

barbecues, reproduction 1barbecues, reproduction 2barbecues, reproduction 3barbecues, reproduction 4barbecues, reproduction 5barbecues, reproduction 6barbecues, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

  2. 15 sept. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Titulaire

APPLICATION DES GAZ

Application des Gaz

Lieudit le Favier Route de Brignais, 69230 Saint Genis Laval, FR

Mandataire

Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Rue du Rhône 14, 1204 Genève

Créateur

Denis Rochefort

Grézieu la Varenne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.