réchaud

Design suisse · 137664 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137664
Numéro de demande
2011-00054
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
26 janv. 2011
Enregistré
10 mars 2011
Publié
15 mars 2011
Radié
26 janv. 2016
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 001 760 364 27.09.2010
Source
Swissreg

Designs

réchaud, reproduction 1réchaud, reproduction 2réchaud, reproduction 3réchaud, reproduction 4réchaud, reproduction 5réchaud, reproduction 6réchaud, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.08.2016

  2. 15 mars 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

Parties

Titulaire

APPLICATION DES GAZ

Application des Gaz

Lieudit le Favier Route de Brignais, 69230 Saint Genis Laval, FR

Mandataire

Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Rue du Rhône 14, 1204 Genève

Créateur

Denis Rochefort

Grézieu la Varenne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.