chalumeaux

Design suisse · 137969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137969
Numéro de demande
2011-00346
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
20 avr. 2011
Enregistré
9 juin 2011
Publié
15 juin 2011
Protégé jusqu’au
20 avr. 2026
Prolongeable jusqu’au
20 avr. 2036
Priorité
EM 001837816 18.03.2011
Source
Swissreg

Designs

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 16 avr. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.04.2021

  3. 15 avr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

  4. 15 avr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2016

  5. 15 juin 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

APPLICATION DES GAZ

Application des Gaz

Lieudit le Favier Route de Brignais, 69230 Saint Genis Laval, FR

Créateur

Denis Rochefort

Grézieu la Varenne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.