ATS Leichtmetallräder GmbH
Bad Dürkheim
Marques
No 415556 · Classe 41
Enregistrement international 615764 · Classe 12
Enregistrement international 671765 · Classe 12
Titulaire de 3 marques, dont 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Designs
Titulaire de 2 enregistrements de design, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Un design figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
EP0641678
EP0106143
Titulaire de 2 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.