FONDATION LE CORBUSIER

75016 Paris

Marques

No 618212 · Classes 2, 11, 16, 18, 19, 21, 24, 25, 27

protégée jusqu’au 28 avr. 2031

No 601141 · Classes 2, 16, 19, 20, 24, 27

protégée jusqu’au 9 févr. 2029

No 498821 · Classes 2, 16

protégée jusqu’au 1 févr. 2032

Enregistrement international 1024698 · Classes 2, 16, 19, 20, 24, 27

Enregistrement international 1339209 · Classe 11

Enregistrement international 1460632 · Classe 14

Enregistrement international 1469409 · Classe 14

No 612315 · Classes 2, 16, 19, 20, 24, 27

radiée le 20 mai 2021

Marque figurative

No 465576 · Classes 16, 35, 38

radiée le 23 nov. 2009

Titulaire de 9 marques, dont 7 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.