FEDERAL SIGNAL VAMA, S.A.
08339 Vilassar de Dalt (Barcelona)
Marques
Enregistrement international 986695 · Classes 9, 11, 12
Enregistrement international 799099 · Classes 9, 11, 12
Enregistrement international 849425 · Classe 11
Titulaire de 3 marques, dont 1 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Designs
No 142816 · 26-06
No 141997 · 26-06
No 141463 · 26-05
No 140760 · 12-16
No 140209 · 26-06
Titulaire de 5 enregistrements de design, 5 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Un design figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
CH711425
CH711989
CH711188
CH711312
CH711267
Titulaire de 5 brevets, 3 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.