Somfy Activites SA

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Brevets

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ACTIONNEUR POUR L'ENTRAINEMENT D'UN ECRAN A DISPOSITIF D'ALIMENTATION EXTERNE

EP4307520

déposée le 7 juil. 2023
ACTIONNEUR POUR L'ENTRAINEMENT D'UN ECRAN

EP4555188

déposée le 7 juil. 2023
PORTAIL BATTANT

EP4303386

déposée le 3 juil. 2023
ACTIONNEUR ÉLECTROMÉCANIQUE ET DISPOSITIF D'OCCULTATION COMPRENANT UN TEL ACTIONNEUR

EP4290745

déposée le 7 juin 2023
DISPOSITIF POUR UNE STRUCTURE DÉPLOYABLE COMPRENANT UN DISPOSITIF ÉMETTEUR/RÉCEPTEUR PERMETTANT DE RECHARGER UN DISPOSITIF DE STOCKAGE D'ÉNERGIE

EP4520051

déposée le 6 avr. 2023
PROCÉDÉ DE COMMANDE EN FONCTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF D'ENTRAÎNEMENT MOTORISÉ, DISPOSITIF D'ENTRAÎNEMENT MOTORISÉ ET DISPOSITIF D'OCCULTATION ASSOCIÉS

EP4202175

déposée le 22 déc. 2022
ACTIONNEUR ÉLECTROMÉCANIQUE, DISPOSITIF D'OCCULTATION COMPRENANT UN TEL ACTIONNEUR ET PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE D'UN TEL ACTIONNEUR

EP4202173

déposée le 21 déc. 2022
PROCÉDÉ DE RÉGLAGE D'UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET SYSTÈME DE DÉTECTION

EP4187519

déposée le 11 nov. 2022
ACTIONNEUR ÉLECTROMÉCANIQUE, DISPOSITIF D'OCCULTATION COMPRENANT UN TEL ACTIONNEUR ET PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN TEL ACTIONNEUR

EP4174276

déposée le 31 oct. 2022
DISPOSITIF DE COMMANDE MANUELLE DONT LE RAPPEL DU BOUTON DE COMMANDE SE FAIT PAR UN ÉLÉMENT TORIQUE

EP4388569

déposée le 3 août 2022
PROCEDE DE REGLAGE D'UNE INSTALLATION D'ELEMENT ENROULABLE MOTORISE ET INSTALLATION D'ELEMENT ENROULABLE MOTORISE METTANT EN OEUVRE LEDIT PROCEDE

EP4367357

déposée le 7 juil. 2022
DISPOSITIF D'OCCULTATION

EP4355975

déposée le 15 juin 2022
CENTRALE D'ALARME ET SYSTÈME D'ALARME DOMESTIQUE COMPORTANT UN DISPOSITIF D'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE

EP4095820

déposée le 25 mai 2022
PROCEDE DE CONFIGURATION D'AU MOINS UN DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT MOTORISE D'UNE INSTALLATION DE PERGOLA ET INSTALLATION ASSOCIEE

EP4278051

déposée le 13 janv. 2022
PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN ACTIONNEUR AUTONOME, ACTIONNEUR AUTONOME, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT DE DONNÉES

EP4263997

déposée le 17 déc. 2021
PROCÉDÉ DE GESTION THERMIQUE D'UNE ZONE D'UN BÂTIMENT ET INSTALLATION DE GESTION THERMIQUE POUR METTRE EN OEUVRE LEDIT PROCÉDÉ

EP4264136

déposée le 15 déc. 2021
PROCÉDÉ DE COMMANDE EN FONCTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF D'OCCULTATION ET DISPOSITIF D'OCCULTATION ASSOCIÉ

EP4244457

déposée le 10 nov. 2021
PROCÉDÉ DE COMMANDE EN FONCTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF D'OCCULTATION ET DISPOSITIF D'OCCULTATION ASSOCIÉ

EP4232680

déposée le 25 oct. 2021
DISPOSITIF DE COMMANDE ET PROCÉDÉ DE CONFIGURATION ASSOCIÉ

EP4085577

déposée le 30 déc. 2020
PROCÉDÉ DE CONFIGURATION D'UN DISPOSITIF DE DÉTECTION DE L'ÉTAT D'UN OUVRANT, ET DISPOSITF DE DÉTECTION ASSOCIÉ

EP3767844

déposée le 16 juil. 2020
ACTIONNEUR ÉLECTROMÉCANIQUE ET INSTALLATION COMPRENANT UN TEL ACTIONNEUR

EP3670962

déposée le 19 déc. 2019
ACTIONNEUR ÉLECTROMÉCANIQUE ET DISPOSITIF D'OCCULTATION COMPRENANT UN TEL ACTIONNEUR

EP3880930

déposée le 15 nov. 2019
PROCÉDÉ DE MOTORISATION D'UN DISPOSITIF D'ÉCRAN ESCAMOTABLE

EP3643871

déposée le 21 oct. 2019
PROCÉDÉ ET INTERFACE RÉSEAU POUR UN ÉQUIPEMENT DOMOTIQUE, SYSTÈME DOMOTIQUE POUR UN BÂTIMENT CONTENANT CET ÉQUIPEMENT DOMOTIQUE ET BÂTIMENT COMPORTANT UN TEL SYSTÈME DOMOTIQUE

EP3679695

déposée le 3 sept. 2018
PROCÉDÉ DE CONFIGURATION AUTOMATIQUE D'ADRESSE RÉSEAU D'UN ÉLÉMENT COMMUNICANT FAISANT PARTIE D'UN SYSTÈME DOMOTIQUE, INTERFACE RÉSEAU, ÉLÉMENT COMMUNICANT ET SYSTÈME DOMOTIQUE ASSOCIÉS

EP3679712

déposée le 3 sept. 2018
PROCÉDÉ DE CONFIGURATION ET/OU DE MAINTENANCE D'UN SYSTÈME DOMOTIQUE POUR UN BÂTIMENT ET SYSTÈME DOMOTIQUE ASSOCIÉ

EP3679689

déposée le 3 sept. 2018
FENÊTRE COULISSANTE POUR UN BÂTIMENT ET INSTALLATION DOMOTIQUE COMPRENANT UNE TELLE FENÊTRE COULISSANTE, AINSI QUE PROCÉDÉ DE COMMANDE ASSOCIÉ

EP3655606

déposée le 16 juil. 2018
ÉLÉMENT DOMOTIQUE AVEC UN DISPOSITIF RADIOFREQUENCE POUR UNE INSTALLATION DOMOTIQUE DE FERMETURE OU DE PROTECTION, INSTALLATION DOMOTIQUE ASSOCIEE ET PROCÉDÉ DE MONTAGE DE L'ÉLÉMENT DOMOTIQUE

EP3652403

déposée le 12 juil. 2018
PROCÉDÉS DE CONFIGURATION ET DE COMMANDE EN FONCTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF D'ENTRAÎNEMENT MOTORISÉ D'UNE INSTALLATION DOMOTIQUE, DISPOSITIF D'ENTRAÎNEMENT MOTORISÉ ET INSTALLATION ASSOCIÉS

EP3372774

déposée le 9 mars 2018
ACTIONNEUR ÉLECTROMÉCANIQUE ET STORE À LAMES COMPRENANT UN TEL ACTIONNEUR

EP3306027

déposée le 10 oct. 2017
PROCÉDÉ DE CONFIGURATION ET DE SUPERVISION D'UNE INSTALLATION DOMOTIQUE

EP3488301

déposée le 20 juil. 2017
PROCÉDÉ DE GESTION D'INCIDENT D'UNE INSTALLATION DOMOTIQUE

EP3488302

déposée le 20 juil. 2017
PROCÉDÉ DE CONFIGURATION ET PROCÉDÉ DE CONTRÔLE D'UNE INSTALLATION DOMOTIQUE

EP3350967

déposée le 14 sept. 2016
ÉQUIPEMENT D'ENROULEMENT D'ÉCRAN À ATTACHE MURALE ARTICULÉE

EP3325753

déposée le 21 juil. 2016
PROCÉDÉ DE DÉCOUVERTE DE LA CONFIGURATION D'UNE INSTALLATION DOMOTIQUE

EP3318017

déposée le 30 juin 2016
Installation domotique commandée par une télécommande nomade programmable et procédé de programmation

EP2819111

déposée le 13 juin 2014
Procédé de configuration et de fonctionnement d'une installation de protection solaire dans un bâtiment

EP2590095

déposée le 7 nov. 2012
SYSTÈME DE COMMANDE D'ÉQUIPEMENTS DOMOTIQUES ET PROCÉDÉ DE MISE EN OEUVRE D'UN SYSTÈME DE COMMANDE

EP2740010

déposée le 3 août 2012
ACTIONNEUR ÉLECTROMÉCANIQUE ET DISPOSITIF D'OCCULTATION COMPRENANT UN TEL ACTIONNEUR ÉLECTROMÉCANIQUE

EP4230835

Radié
DISPOSITIF D'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE POUR UN SYSTÈME DE CHARGES ÉLECTRIQUES

EP4206435

Radié

Titulaire de 296 brevets, 48 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.