Cougnaud

85000 Mouilleron-le-Captif

Brevets

CONSTRUCTION, DE PRÉFERENCE MODULAIRE, COMPRENANT UN CHASSIS DE PLAFOND EN BOIS ET UN CHASSIS DE PLANCHER EN BOIS

EP4628667

déposée le 2 avr. 2025

CONSTRUCTION, DE PRÉFÉRENCE MODULAIRE, COMPRENANT UN CHÂSSIS DE PLAFOND EN BOIS ET UN CHÂSSIS DE PLANCHER EN BOIS

EP4350095

déposée le 27 sept. 2023

Titulaire de 2 brevets, 2 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.