Dispositif d'entraînement linéaire

Brevet suisse · CH635176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH635176
Numéro de demande
CH002988/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1980
Publié
15 mars 1983
Délivré
15 mars 1983
Radié
30 avr. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mars 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Société industrielle de Sonceboz S.A.

Société Industrielle de Sonceboz S.A.

2605 Sonceboz-Sombeval

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Jean-François Pfister

Sonceboz

Fernand Moser

Corgémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.