Buse d'agglomération

Brevet suisse · CH644281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH644281
Numéro de demande
CH007645/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1981
Publié
31 juil. 1984
Délivré
31 juil. 1984
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/26 (2006.01)
B05B 1/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 31 juil. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Ernest Badertscher

Orbe

Pierre Grobety

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.