Wellrohr mit Anschlussstück
Brevet suisse · CH690594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690594
- Numéro de demande
- CH000958/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1996
- Publié
- 31 oct. 2000
- Délivré
- 31 oct. 2000
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 11/15 (2006.01)F16L 21/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 31 oct. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.