Hemmung für ein Uhrwerk
Brevet suisse · CH695223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695223
- Numéro de demande
- CH000493/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2005
- Publié
- 31 janv. 2006
- Délivré
- 31 janv. 2006
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 15/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
- 1 nov. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Precision Engineering AG, Hermann-Rorschachstrasse 21, 8200 Schaffhausen → Precision Engineering AG, Rundbuckstrasse 10, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 01.11.2013
- 27 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.05.2010
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
8200 Schaffhausen
8408 Winterthur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.