Moteur électrique avec connecteur
Brevet suisse · CH699082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH699082
- Numéro de demande
- CH001039/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2008
- Publié
- 15 janv. 2010
- Délivré
- 13 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02K 37/04 (2006.01)H02K 3/32 (2006.01)
- Fascicules
- 13.12.2013 B115.01.2010 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 17 avr. 2026
Rectifié d’office
- Inventeur
- Hubert Poinceau, Rue de Flore 30A, 2502 Biel, Christophe Dexet, Cité des Perce-neige 33, 25450 Damprichard → Hubert Poinceau, Rue de Flore 30A, 2502 Biel, Christophe Dexet, Cité des Perce-neige 33, 25450 Damprichard, France
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 15 janv. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
Parties
Inventeur
2502 Biel
25450 Damprichard, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.