Dispositif échangeur de température

Brevet européen · EP0009458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0009458
Numéro de demande
EP79420046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1979
Publié
2 avr. 1980
Délivré
23 nov. 1983
Radié
30 sept. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/20 (2006.01)
Priorité
FR A 7828316 27.09.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

APPLICATION DES GAZ

Application des Gaz

173, rue de Bercy, Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Kaemmerlen, Matthieu

F-68170 Rixheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.