Cyclische Acetale oder Ketale von beta-Ketoestern oder -amiden

Brevet européen · EP0202196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0202196
Numéro de demande
EP86810207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1986
Publié
20 nov. 1986
Délivré
15 mars 1989
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 317/30 (2006.01)
C07D 319/06 (2006.01)
G03F 7/10 (1985.01)
G03F 7/08 (1985.01)
Priorité
CH A 2089/85 15.05.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Roth, Martin, Dr.

CH-1711 Giffers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.