Aussen verstärkte Spannschelle

Brevet européen · EP0471235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0471235
Numéro de demande
EP91112788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1991
Publié
19 févr. 1992
Délivré
20 sept. 1995
Radié
20 sept. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 33/02 (2006.01)
Priorité
US A 567085 14.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Hans Oetiker AG Maschinen- und Apparatefabrik

Oberdorfstrasse 21, 8810 Horgen

Inventeur

Oetiker, Hans

CH-8812 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.