Klemmband

Brevet européen · EP0491292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0491292
Numéro de demande
EP91121378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1991
Publié
24 juin 1992
Délivré
6 mars 1996
Radié
11 déc. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16F 15/32 (2006.01)
B65D 63/04 (2006.01)
B65D 63/02 (2006.01)
Priorité
US 629717 18.12.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.12.2011

  2. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Hans Oetiker AG Maschinen- und Apparatefabrik

Oberdorfstrasse 21, CH-8812 Horgen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Oetiker, Hans

CH-8812 Horgen

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