Hochfeste Klemmschellenstruktur

Brevet européen · EP0499877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0499877
Numéro de demande
EP92101842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1992
Publié
26 août 1992
Délivré
18 oct. 1995
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/02 (2006.01)
F16B 2/08 (2006.01)
B65D 63/02 (2006.01)
Priorité
US A 659182 22.02.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch, Scheidegger, Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Hans Oetiker AG Maschinen- und Apparatefabrik

Oberdorfstrasse 21, 8810 Horgen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Troesch, Scheidegger, Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Oetiker, Hans

CH-8812 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.