Einstellbare Schlauchschelle

Brevet européen · EP0523600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0523600
Numéro de demande
EP92111920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1992
Publié
20 janv. 1993
Délivré
2 oct. 1996
Radié
12 juil. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 33/04 (2006.01)
Priorité
US 730071 15.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.07.2012

  2. 15 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  3. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Hans Oetiker AG Maschinen- und Apparatefabrik

Oberdorfstrasse 21, CH-8812 Horgen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Oetiker, Hans

CH-8812 Horgen

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