Selbstspannende Klemme

Brevet européen · EP0545378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0545378
Numéro de demande
EP92120554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1992
Publié
9 juin 1993
Délivré
21 août 1996
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/02 (2006.01)
B25B 25/00 (2006.01)
Priorité
US 803220 06.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Hans Oetiker AG Maschinen- und Apparatefabrik

Oberdorfstrasse 21, CH-8812 Horgen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Oetiker, Hans

CH-8812 Horgen

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