Hochfeste Klemmschellenstruktur

Brevet européen · EP0616163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0616163
Numéro de demande
EP94105398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1992
Publié
21 sept. 1994
Délivré
25 nov. 1998
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/02 (2006.01)
F16B 2/08 (2006.01)
B65D 63/02 (2006.01)
Priorité
US 659182 22.02.1991
Divisionnaire de
EP92101842
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 30 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  3. 30 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Hans Oetiker AG Maschinen- und Apparatefabrik

Oberdorfstrasse 21, 8812 Horgen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Oetiker, Hans

CH-8812 Horgen

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