Klemmschelle mit Federelement
Brevet européen · EP0730116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0730116
- Numéro de demande
- EP96102095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 1996
- Publié
- 4 sept. 1996
- Délivré
- 17 janv. 2001
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 33/02 (2006.01)B65D 63/00 (2006.01)
- Priorité
- US 396256 01.03.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 15 mai 2001
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 31 janv. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
- 31 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.