Spannband mit ineinandergreifenden Enden
Brevet européen · EP0802333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0802333
- Numéro de demande
- EP97104979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 1997
- Publié
- 22 oct. 1997
- Délivré
- 21 févr. 2001
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 2/08 (2006.01)F16L 33/02 (2006.01)
- Priorité
- US 15700 17.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 14 mai 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hans Oetiker AG, Maschinen- und Apparatefabrik, Oberdorfstrasse 21, 8812 Horgen → Oetiker Schweiz AG, Spätzstrasse 11, 8810 Horgen
Publié dans Swissreg le 14.05.2015
- 28 févr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
- 28 févr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Oetiker, Hans
8812 Horgen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.