Trägheitspositionierer
Brevet européen · EP0823738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0823738
- Numéro de demande
- EP97112450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 1997
- Publié
- 11 févr. 1998
- Délivré
- 7 sept. 2005
- Radié
- 20 juil. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01L 41/09 (2006.01)
- Priorité
- GB 9616456 05.08.1996GB 9705374 14.03.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.07.2017
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 mai 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 15 févr. 2006
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
80337 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.