Trägheitspositionierer

Brevet européen · EP0823738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0823738
Numéro de demande
EP97112450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1997
Publié
11 févr. 1998
Délivré
7 sept. 2005
Radié
20 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01L 41/09 (2006.01)
Priorité
GB 9616456 05.08.1996
GB 9705374 14.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.07.2017

  2. 14 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.12.2013

  3. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 31 mai 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  5. 15 févr. 2006

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  6. 15 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  7. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Karrai, Khaled, Dr.

80337 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.