Dispositif de commande d'action et procédé d'initialisation du dispositif
Brevet européen · EP0843241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0843241
- Numéro de demande
- EP97810821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1997
- Publié
- 20 mai 1998
- Délivré
- 24 juil. 2002
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 9613975 15.11.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 30 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Häring, Rolf
72116 Mössingen, DE
Sommer, Bernhard
72585 Riederich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.