Schlauchklemme

Brevet européen · EP1191270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1191270
Numéro de demande
EP00120930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2000
Publié
27 mars 2002
Délivré
24 nov. 2004
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  3. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Hans Oetiker AG Maschinen- und Apparatefabrik

Oberdorfstrasse 21, 8812 Horgen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Oetiker, Hans

8812 Horgen

Meier, Ulrich

8820 Wädenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.