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Brevet européen · EP1322884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1322884
Numéro de demande
EP01985744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2001
Publié
2 juil. 2003
Délivré
15 févr. 2006
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/02 (2006.01)
Priorité
EP 00120930 26.09.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/010598 13.09.2001
Publication PCT
WO2002/027231 04.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Hans Oetiker AG Maschinen- und Apparatefabrik

Oberdorfstrasse 21, 8812 Horgen

Inventeur

OETIKER, Hans

CH-8812 Horgen

MEIER, Ulrich

CH-8820 Wädenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.