INERTIAL-ROTATIONSELEMENT
Brevet européen · EP1336205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1336205
- Numéro de demande
- EP01997856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2001
- Publié
- 20 août 2003
- Délivré
- 13 avr. 2005
- Radié
- 22 nov. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01L 41/09 (2006.01)
- Priorité
- GB 0028511 23.11.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/013632 22.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/043162 30.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Karrai, Khaled, Dr., Ringseisstrasse 10, 80337 München, Allemagne, Haines, Miles, Dr., 14 Byron Close, Bishop's Waltham, Hants SO32 1RS, Royaume-Uni → attocube Systems AG, Viktualienmarkt 3, 80331 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 15 avr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
80337 München, DE
Bishop's Waltham Hants SO32 1RS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.