STECKBARE SICHERHEITSKUPPLUNG

Brevet européen · EP1364149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1364149
Numéro de demande
EP02709961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2002
Publié
26 nov. 2003
Délivré
26 avr. 2006
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/38 (2006.01)
Priorité
CH 381012001 01.03.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000085 13.02.2002
Publication PCT
WO2002/070941 12.09.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Hans Oetiker AG Maschinen- und Apparatefabrik

Oberdorfstrasse 21, 8812 Horgen

Inventeur

WÜTHRICH, Albrecht

CH-6110 Wolhusen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.