Entrainement de pompe

Brevet européen · EP1602826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1602826
Numéro de demande
EP04405346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2004
Publié
7 déc. 2005
Délivré
27 juin 2007
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 9/04 (2006.01)
F04B 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Société industrielle de Sonceboz S.A.

Société Industrielle de Sonceboz S.A.

Rue Rosselet-Challandes, 2605 Sonceboz-Sombeval

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Pfister, Jean-François

2605 Sonceboz

Niklaus, Joel

2504 Bienne

Dexet, Christophe

25450 Damprichard, FR

Froidevaux, Vincent

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.