Schwingungsisolationssystem

Brevet européen · EP1803969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1803969
Numéro de demande
EP06023577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2006
Publié
4 juil. 2007
Délivré
8 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2026
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16F 15/027 (2006.01)
G03F 7/20 (2006.01)
G05D 19/02 (2006.01)
B23Q 1/38 (2006.01)
F16F 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 05028718 30.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

  6. 8 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Titulaire

Integrated Dynamics Engineering GmbH

Hermannstraße 9-13, 65479 Raunheim, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Heiland, Peter

65479 Raunheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.