Aktives Schwingungsisolationssystem
Brevet européen · EP1845281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1845281
- Numéro de demande
- EP06007575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2006
- Publié
- 17 oct. 2007
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 11 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16F 15/02 (2006.01)G05D 19/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 11.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
- 9 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
Heiland, Peter
65479 Raunheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.