Dispositif de remplacement vertébral
Brevet européen · EP1867304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1867304
- Numéro de demande
- EP06012260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2006
- Publié
- 19 déc. 2007
- Délivré
- 4 août 2010
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 28 nov. 2019
Transféré
- Titulaire
- Eden Spine Europe SA, Boulevard Helvétique 36, 1207 Genève → SpineArt SA, Chemin du Pré-Fleuri 1-3, 1228 Plans-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 28.11.2019
- 20 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.05.2011
- 4 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2010
Parties
Inventeur
Rogeau, Dominique
08034 Barcelone, ES
Ben-Mokhtar, Mourad
1207 Geneve
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.