Transmission rotative-linéaire

Brevet européen · EP1936236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1936236
Numéro de demande
EP06405529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2006
Publié
25 juin 2008
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 19/00 (2006.01)
F16H 25/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

Société industrielle de Sonceboz S.A.

Société Industrielle de Sonceboz S.A.

5, rue Rosselet-Challandes, 2605 Sonceboz

Inventeur

Koechlin, Samuel François

2606 Corgémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.