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Brevet européen · EP2016323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2016323
Numéro de demande
EP06724768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2006
Publié
21 janv. 2009
Délivré
26 oct. 2011
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/025 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2006/004344 09.05.2006
Publication PCT
WO2007/128334 15.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 14 mai 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hans Oetiker AG, Maschinen- und Apparatefabrik, Oberdorfstrasse 21, 8812 Horgen → Oetiker Schweiz AG, Spätzstrasse 11, 8810 Horgen

    Publié dans Swissreg le 14.05.2015

  3. 26 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2011

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Spätzstrasse 11, 8810 Horgen

Inventeur

STREULI, Walter

Hausen am Albis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.