APPAREIL DE CUISSON DU TYPE GRIL A GAZ

Brevet européen · EP2114220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2114220
Numéro de demande
EP08761790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2008
Publié
11 nov. 2009
Délivré
15 juin 2011
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
A47J 37/07 (2006.01)
Priorité
FR 0700865 07.02.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/000073 21.01.2008
Publication PCT
WO2008/107556 12.09.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

APPLICATION DES GAZ

Application des Gaz

Lieudit le Favier Route de Brignais, 69230 Saint-Genis-Laval, FR

Inventeur

PAYSANT, Christophe

42580 La Tour-en-Jarez, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.