ROLLENBAHN MIT PROFILSCHIENE
Brevet européen · EP2313331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2313331
- Numéro de demande
- EP09793889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2009
- Publié
- 27 avr. 2011
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B65G 13/11 (2006.01)
- Priorité
- EP 08290677 09.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/004990 09.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/003674 14.01.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
- 11 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Inventeur
85530 La Bruffière, FR
85170 Belleville-sur-Vie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.