BARBECUE À GAZ

Brevet européen · EP2512308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512308
Numéro de demande
EP10799111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
17 juil. 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
A47J 37/07 (2006.01)
Priorité
FR 0959050 16.12.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052539 25.11.2010
Publication PCT
WO2011/089326 28.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Titulaire

APPLICATION DES GAZ

Application des Gaz

Lieudit le Favier Route de Brignais, 69230 Saint-Genis Laval, FR

Inventeur

CURSOUX, Bruno

69440 Mornant, FR

TABONET, Didier

69600 Oullins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.